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Tags : mentions . legales . sante . detente . reglement . reglementation .

 
 

Mentions Légales

Préambule

Le présent site est la propriété de la société Sygnature, inscrite au registre du commerce des société de Lille Métropole sous le numéro RCS 529 189 029, son siège social est au 465 rue pasteur 59134 Fournes en Weppes.

Directeur de la publication : M. Tanguy Delesalle.

Le site est hébergé par la société Alkivi 8 rue Molière 59000 Lille (France).

L'utilisateur s'engage à respecter les présente conditions d'utilisation (ci-après dénommées "conditions d'utilisation") que Sygnature sera libre de modifier à tout moment.

Utilisateurs du Service

Pour pouvoir utiliser le service, l'utilisateur doit posséder un accès internet, dont les éventuels coûts son à sa charge.

Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Service, certaines contraintes technique doivent être respectées par les utilisateurs.

Il existe certaines rubriques qui permettent à l'utilisateur de donner son avis, de laisser des messages. Ces critiques dans ces différentes rubriques n'engagent que leur auteur et ne représentent en aucun cas un quelconque avis, conseil officiel de Sygnature.

En envoyant du contenu Utilisateur dans l'une quelconque des rubriques du site WEB, l'utilisateur cède expressément et gracieusement à Sygnature tout droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de production des droits d'auteur.

Dans ce cadre, l'utilisateur s'engage à n'utiliser que pour envoyer des messages et des informations qui sont propres à chaque rubrique. Ainsi lorsque l'utilisateur s'engage, sans que la liste ci-après soit limitative, à ne pas : diffamer, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni à voler les droits d'autrui tels que par exemple les droits de la personne, le droit à la vie privée, le droit à la dignité humaine, le droit de propriété intellectuelle, les droits d'auteur,... et de manière générale les droits des personnes et des biens.

L'utilisateur est le seul et unique responsable des propos tenu dans le Contenu Utilisateur et à ce titre garantit Sygnature contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter tout personne et ce du fait de la diffusion de son avis sur le site WEB. L'utilisateur assumera toutes charges et paiements concernant ces dites personnes quelle qu'en soit la cause ou la raison qui pourraient être dû ou réclamés.

Sygnature se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non son Contenu Utilisateur sur son site WEB, de le céder à un tiers, de le modifier, de l'adapter ou de le traduire en toute langue, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à en informer l'utilisateur préalablement. 

Utilisation du Service

Tout utilisateur s'interdit d'utiliser le Service à des fins de commerce et d'une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte.

L'utilisateur s'engage à ne pas diriger les internaute directement (lien hypertexte) ou indirectement vers d'autre site internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable et le présent règlement.

L'utilisateur s'interdit de "revendre" ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le service.

Tout message publicitaire, de promotion, de parrainage rémunérant l'utilisateur sous quelque forme que ce soit est interdit au sein du Service.

Services proposés par des tiers

Le site web propose des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers. Sygnature ne pourrait être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas ou les lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de non respect.

Cookies

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L'utilisateur est informé qu'il peut s'opposer à leur mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. Néanmoins, l'utilisation du site WEB pourrais dans ce cas se révéler altérée, voire impossible.

Responsabilités

L'utilisateur garantit Sygnature conte tout recours et/ou toute réclamation de toute personne, du fait de sa suspension ou liées à l'utilisation du Service et/ou qui pourrait gêner l'exploitation du site Sygnature et/ou la bonne exécution des présentes, et/ou qui demanderais des sommes quelconques à Sygnature au tire notamment de l'utilisation du Service.

Droit compétent

Le présent règlement est soumis au droit français.

En cas de litige, seuls les tribunaux se Lille sont compétents.

 
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